Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIYATEGIE LE CAP SUR AILLEURS
MONSIEUR MAURICE QUATRESOUS

Numéro de dépôt :
3047493
Date de dépôt :
17/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2010
SIYATEGIE LE CAP SUR AILLEURS de MONSIEUR MAURICE QUATRESOUS

Présentation de la marque SIYATEGIE LE CAP SUR AILLEURS

Déposée le 17 août 2000 par la société MONSIEUR MAURICE QUATRESOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIYATEGIE LE CAP SUR AILLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-39 du 29 septembre 2000.

Le déposant est la société MONSIEUR MAURICE QUATRESOUS domicilié(e) PDG de SIYATÉGIE, BP 49, 58027 NEVERS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 671 880 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MAURICE QUATRESOUS - France.

La marque SIYATEGIE LE CAP SUR AILLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047493.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIYATEGIE LE CAP SUR AILLEURS est expirée depuis le 17 août 2010.

MONSIEUR MAURICE QUATRESOUS a également déposé les autres marques suivantes : HORIZONS 58 , STUNIV , SIYATEGIE PARTICIPATIONS , COURSINELLE MONTEZ, C EST GRATUIT


MONSIEUR MAURICE QUATRESOUS - PDG de SIYATÉGIE, BP 49, 58027 NEVERS Cedex - France - SIREN 671880318


MONSIEUR MAURICE QUATRESOUS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39

Services de transports Publics de voyageurs et de transport de marchandises.